Hexane

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'hexane soit reconnue comme maladie professionnelle.


Catégories :

Maladie professionnelle - Hygiène et sécurité - Droit du travail - Terme médical commençant par H

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Page(s) en rapport avec ce sujet :

  • ... maladie professionnelle au titre du tableau n° 1 du régime général.... AU N -HEXANE L'hexane est un mélange d'hydrocarbures saturés en C6 provenant de ... (source : books.google)
  • La neuropathie au N- Hexane s'est vu consacrée comme maladie professionnelle dans le cadre des expositions à l'hexane au titre du tableau N° 59 du régime général... (source : basic.shsmu.edu)
  • Elle forme de même une maladie professionnelle dominante dans une..... L'usage des solvants surtout l'hexane est observé dans différents secteurs.... (source : isst.nat)

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'hexane soit reconnue comme maladie professionnelle.

Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical.

Législation en France France

Régime général

Fiche Maladie professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection génèrée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général. [1] Date de création : 2 Mars 1973

Tableau N° 59 RG

Intoxications professionnelles par l'hexane

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. 30 jours

Date de mise à jour :

Régime agricole

Fiche Maladie professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection génèrée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole. [2] Date de création : 27 Janvier 1976

Tableau N° 41 RA

Intoxications professionnelles par l'hexane

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. 30 jours

Date de mise à jour :

Données professionnelles

Données médicales

Notes et références

  1. Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
  2. Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés

Sources spécifiques

Sources générales

Autres liens

Internationalisation


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La version présentée ici à été extraite depuis cette source le 04/11/2010.
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