TMS

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une affection entrant dans le cadre des troubles musculo-squelettique soit reconnue comme maladie professionnelle.

Catégories :

Maladie professionnelle - Hygiène et sécurité - Droit du travail

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une affection entrant dans le cadre des troubles musculo-squelettique soit reconnue comme maladie professionnelle. C'est une description davantage juridique que médicale. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant :

Article détaillé : Troubles musculosquelettiques.

Législation en France

Régime général

Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection périarticulaire soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général. ^[1] Date de création : 9 Novembre 1972
Tableau N° 57 RG
Affections périarticulaires génèrées par certains gestes et postures de travail
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
-A- Épaule Épaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs).	7 jours	Travaux comportant généralement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.
Épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle	90 jours	Travaux comportant généralement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule
-B-Coude Épicondylite	7 jours	Travaux comportant généralement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
Épitrochléite	7 jours	Travaux comportant généralement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.
Hygromas : hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;	7 jours	Travaux comportant généralement un appui prolongé sur la face postérieure du coude
hygroma chronique des bourses séreuses.	90 jours	Travaux comportant généralement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
90 jours	Travaux comportant généralement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
-C-Poignet main et doigt Tendinite Ténosynovite	7 jours	Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.
30 jours	Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.
-D-Genou Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.	7 jours	Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.
Hygromas : hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou	7 jours	Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou
hygroma chronique des bourses séreuses.	90 jours	Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne	7 jours	Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
7 jours	Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
7 jours	Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.
Date de mise à jour : 7 Septembre 1991

Régime agricole

Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection périarticulaire soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Agricole. ^[2] Date de création : 15 Janvier 1976
Tableau N° 39 RA
Affections périarticulaires génèrées par certains gestes et postures de travail
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
-A- Épaule Épaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs).	7 jours	Travaux comportant généralement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.
Épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle	90 jours	Travaux comportant généralement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule
-B-Coude Épicondylite	7 jours	Travaux comportant généralement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
Épitrochléite	7 jours	Travaux comportant généralement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.
Hygromas : hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;	7 jours	Travaux comportant généralement un appui prolongé sur la face postérieure du coude
hygroma chronique des bourses séreuses.	90 jours	Travaux comportant généralement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital).	90 jours	Travaux comportant généralement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
-C-Poignet main et doigt Tendinite Ténosynovite	7 jours	Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.
30 jours	Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.
-D-Genou Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.	7 jours	Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.
Hygromas : hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou	7 jours	Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou
hygroma chronique des bourses séreuses.	90 jours	Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne	7 jours	Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
7 jours	Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
7 jours	Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.
Date de mise à jour : 21 Août 1993

Données professionnelles

Sont concernées l'ensemble des professions dont l'activité comporte des gestes répétitifs.

Données médicales

Liste des pathologies concernées

Pour le poignet, la main et les doigts :
- Tendinite
- Ténosynovite
- Syndrome du canal carpien
- Syndrome de DeQuervain
- Syndrome de la loge de Guyon

Pour le coude :

Pour l'épaule :
- Tendinopathie de la coiffe des rotateurs

Notes et références

Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés

Sources spécifiques

Sources générales

Autres liens

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