Arsenic cancers

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'un cancer génèré par l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle.

Catégories :

Maladie professionnelle - Hygiène et sécurité - Droit du travail

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'un cancer génèré par l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle.

Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant :

Article détaillé : Intoxication à l'arsenic.

Législation en France France

Régime général

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'un cancer bronchique génèré par l'arsenic soit pris en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général. [1] Date de création : 23 juin 1985

Tableau no 20 bis RG

Cancer bronchique primitif génèré par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer bronchique primitif. 40 ans Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.

Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.

Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.

Date de mise à jour : 28 juillet 1987

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'un cancer bronchique génèré par l'arsenic soit pris en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général. [2] Date de création : 8 mai 1997

Tableau no 20 ter RG

Cancer bronchique primitif génèré par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arseno-pyrites aurifères
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer bronchique primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.

Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.

Date de mise à jour :

Régime agricole

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole. [3] Date de création : 17 juin 1955

Tableau no 10 RA

Affections professionnelles génèrées par l'arsenic

et ses composés minéraux
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Effets caustiques :

perforation de la cloison nasale ;

 7 jours Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi

d'arsenic ou de ses composés minéraux, surtout lors

des traitements anticryptogamiques de la vigne.

B - Intoxication aiguë :
  • insuffisance circulatoire, troubles

du rythme, arrêt circulatoire ;

de cytoloyse hépatique ;

  • troubles de l'hémostase ;
  • encéphalopathie ;
  • dyspnée aiguë.
7 jours
C - Intoxication subaiguë ou

chronique :

  • polynévrites ;.
  • mélanodermie ;
  • dyskératoses palmo-plantaires.
90 jours
D - Affections cancéreuses :
  • dyskératose lenticulaire en disque

(maladie de Bowen)  ;

  • épithélioma cutané primitif ;
  • angiosarcome du foie ;
  • cancer bronchique primitif.
40 ans

Date de mise à jour : 22 août 1986

Données professionnelles

Données médicales

Notes et références

  1. Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
  2. Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
  3. Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés

Sources spécifiques

Sources générales

Autres liens

Internationalisation

Recherche sur Google Images :


"Land depression moves slightly northwestwards · Seminar on Selenium Against Arsenic Cancers · CCC evicts 51 unauthorised establishments"
L'image ci-contre est extraite du site thefinancialexpress-bd.com

Il est possible que cette image soit réduite par rapport à l'originale. Elle est peut-être protégée par des droits d'auteur.

Voir l'image en taille réelle (288 × 137 - 36 ko - jpg)

Refaire la recherche sur Google Images

Recherche sur Amazone (livres) :

Principaux mots-clés de cette page : maladie - professionnelle - régime - général - tableau - cancer - arsenic - travaux - bronchique - charge - date - primitif - liste - jour - tableaux - génèré - agricole - critères - intoxication - prise -
Ce texte est issu de l'encyclopédie Wikipedia. Vous pouvez consulter sa version originale dans cette encyclopédie à l'adresse http://fr.wikipedia.org/wiki/Arsenic_cancers_(maladie_professionnelle).
Voir la liste des contributeurs.
La version présentée ici à été extraite depuis cette source le 04/11/2010.
Ce texte est disponible sous les termes de la licence de documentation libre GNU (GFDL).
La liste des définitions proposées en tête de page est une sélection parmi les résultats obtenus à l'aide de la commande "define:" de Google.
Cette page fait partie du projet Wikibis.
Accueil Recherche Aller au contenuDébut page
ContactContact ImprimerImprimer liens d'évitement et raccourcis clavierAccessibilité
Aller au menu