Droit de la nationalité

Le droit de la nationalité est constitué de la totalité des règles – législatives, réglementaires, jurisprudentielles ou coutumières – régissant la façon dont la nationalité et la citoyenneté sont transmises, acquises ou perdues.


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Le droit de la nationalité est constitué de la totalité des règles – législatives, réglementaires, jurisprudentielles ou coutumières – régissant la façon dont la nationalité et la citoyenneté sont transmises, acquises ou perdues. Il est lié au droit des étrangers et au droit d'asile.

Principes généraux

Le droit de la nationalité est le reflet de l'histoire et de l'idéologie migratoire. Le droit du sang (jus sanguinis) prédomine dans les pays d'émigration qui souhaitent maintenir des liens d'allégeance avec leurs expatriés et accorder la nationalité des parents aux enfants nés à l'étranger. Le droit du sol (jus soli) prédomine dans les pays d'immigration tels les États-Unis, le Brésil, la France depuis la seconde moitié du 19e siècle[1], [2].

En Europe continentale, le droit de la nationalité s'inspire le plus souvent du Code civil français français, ou code Napoléon, qui fait primer la nationalité du père, consacrant la filiation patriarcale. Ceci explique que pendant longtemps, en Europe et dans les colonies d'États européens, les femmes n'ont pas pu transmettre leur nationalité à leurs enfants légitimes ; les enfants né hors mariage pouvaient cependant fréquemment acquérir la nationalité de leur mère, pour leur éviter d'être apatride. Ces dispositions ont été réformées dans de nombreux pays ; elles n'ont cependant pas changé dans les pays arabes [réf.  nécessaire].

La plupart des pays n'accorde pas leur nationalité aux enfants de diplomates étrangers lorsqu'il s sont nés sur leur sol.

L'article 15 de la Déclaration universelle des droits de l'homme dispose que : «1. Tout individu a droit à une nationalité. 2. Nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité, ni du droit de changer de nationalité.»

Actuellement, le droit de la nationalité est basé généralement sur une combinaison du droit du sol (jus soli) et du droit du sang (jus sanguinis), plus rarement sur uniquement l'un des principes [réf.  nécessaire] :

La nationalité dans le contexte post-colonial

Dans les situations post-coloniales, l'établissement de la nationalité des immigrants, des colons et des sujets était fréquemment extrêmement délicat et politiquement complexe, surtout au Royaume-Uni et dans des colonies africaines comme l'Afrique du Sud, la Rhodésie, l'Ouganda et Hong Kong.

Citoyenneté et nationalité dans l'empire britannique et le Commonwealth

Article détaillé : Droit de la nationalité britannique.

Dans l'empire britannique, le British Nationality Act de 1948 a accordé le statut de «citoyen du Royaume-Uni et des colonies   (en) » (CUKC) à toute personne née au Royaume-Uni ou dans l'une des colonies de l'empire. Celles-ci étaient simultanément des «citoyens du Commonwealth   (en) ». Jusqu'au Commonwealth Immigrants Act de 1962   (en) , tout citoyen du Royaume-Uni et des colonies pouvait librement entrer et résider sur le territoire britannique. Le British Nationality Act de 1981   (en) , base du droit en vigueur, remplace le statut de citoyen du Royaume-Uni et des colonies par trois statuts envisageables :

La citoyenneté britannique est ainsi la plus courante, et accorde le droit de domicile automatique. Cependant, les droits accordés par ce statut sont restreints quand il a été acquis par droit du sang (c'est-à-dire pour une personne née en dehors du territoire britannique mais pourvu de la citoyenneté britannique par filiation).

Deux formes différentes de citoyenneté ont ainsi été établies pour régir les territoire britannique d'outre-mer.

Le statut de British Overseas citizen n'accorde pas automatiquement le droit d'entrée et de séjour sur tout territoire d'outre-mer. A défaut d'avoir des lois spécifiques sur la nationalité, chacun de ces territoires a en effet la capacité de décider soi-même des lois gouvernant l'immigration, et peut ainsi accorder, ou non, le statut de belonger (Belonger status   (en) ), généralement mêlé de droit du sol et du sang.

Les citoyens d'Afrique du Sud ont cessé d'être citoyens du Commonwealth à partir de 1961, un an après le discours sur le «vent du changement» du Premier ministre Harold MacMillan. Le Commonwealth Relations Act de 1962 retire toute référence au droit de la nationalité britannique dans la législation sud-africaine.

Droits de la nationalité par pays

Europe

ENTITÉS DISPARUES

Afrique

Amérique

Asie et Océanie

  • Nationalité japonaise
  • Citoyenneté népalaise
  • Nationalité néo-zélandaise
  • Nationalité sud-coréenne

Voir aussi

Notes

  1. Jean-Paul Cahn et Bernard Poloni, Migrations et identités : L'exemple de l'Allemagne aux 19e et 20e siècles, Presses Univ. Septentrion, 2009
  2. Jean-Robert Henry, Politiques méditerranéennes : entre logiques étatiques et espace civil : une réflexion franco-allemande, Karthala Editions, 2000

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